Madame, Messieurs les Bâtonniers,
Chers Confrères,
La déontologie est à la mode !
L’actualité récente nous a livré quasi quotidiennement son lot de codes de bonne conduite, de comités d’éthique et de règlements déontologiques.
A l’instar des autres professions libérales, les avocats exercent une activité marquée par une déontologie forte, contraignante et sanctionnée.
Très longtemps pensée comme un domaine réservé dont le contenu pouvait être librement déterminé par les professionnels eux-mêmes, la déontologie des professions libérales est à l’heure actuelle régulièrement questionnée voire bousculée par le droit commun.
La frontière entre ces deux ordres juridiques s’estompe au fur et à mesure de la consécration sans cesse croissante, par le droit commun, des droits et libertés individuels.
Quelle est encore la réelle sphère d’autonomie reconnue à la déontologie ? Quels sont les fondements et modalités du contrôle exercé par le truchement du droit commun ? La déontologie et le droit commun entrent-ils en concurrence ? Comment conserver une déontologie spécifique ancrée dans l’éthique mais respectueuse des principes fondamentaux qui organisent la société contemporaine?
Autant de questions posées, autant de tentatives de réponses proposées à l’occasion de la journée d’étude organisée le 4 mai prochain à l’initiative de la Commission de déontologie commune aux barreau de Liège, Verviers, Eupen et Huy et du barreau de Liège dans les locaux de l’ULg (site du Sart-Tilman).
Loin d’être une manifestation réservée à des spécialistes de la matière, cette journée s’adressera à tous ceux susceptibles d’être concernés par la déontologie à un titre ou à un autre, à savoir, tout d’abord, tous les professionnels exerçant une profession libérale et destinataires de la règle déontologique, mais aussi tous ceux qui s’investissent auprès des autorités ordinales pour l’élaboration, la mise en œuvre et la sanction de la règle déontologique , et enfin les acteurs, en particulier judiciaires, chargés du contrôle de la norme à l’aune du droit commun.
Nous vous invitons a nous rejoindre nombreux à cette journée d’une incontestable actualité et d’une réelle nécessité pour répondre ensemble à cette interrogation : la déontologie se dresse-t-elle contre le droit ?
Confraternellement,
François Dembour Yves Kevers
Bâtonnier de l'Ordre Président de la commission de déontologie des barreaux de Liège, Verviers, Eupen et Huy
