Allocution prononcée par Monsieur le Bâtonnier Eric Lemmens à l'occasion de l'assemblée générale de l'Ordre le 20 juin 2013

Discours

Monsieur le vice-Président de l’OBFG, Monsieur l’Administrateur de l’OBFG, Madame le Bâtonnier, Messieurs les Bâtonniers, Mes très chers Confrères, La démocratie ne s’use que si l’on ne s’en sert pas ! Alors, à l’heure de quitter la charge que vous avez bien voulu me confier durant deux années, charge dont je dirai un mot dans quelques minutes, permettez-moi de vous adresser d’ultimes propos. Ce n’est pas encore un danger, certes, mais c’est déjà, et tout bien pesé, une inquiétude. Une inquiétude pour la justice, son avenir, son fonctionnement. Non pas une inquiétude corporatiste, non pas cette sorte d’inquiétude intéressée de celui qui y voue son activité professionnelle, mais l’inquiétude plus sérieuse de celui qui se souvient du rôle essentiel de l’institution judiciaire au cœur d’un Etat démocratique. Régulation des comportements individuels et collectifs, tiers arbitre des conflits, lieu d’expression des rancœurs, des frustrations mais aussi des espoirs, théâtre d’ombres où chaque acteur joue le rôle que des siècles de civilisation lui assignent, théâtre de lumière où chaque citoyen peut espérer recevoir son dû, où chaque citoyen peut en tout cas le revendiquer et s’entendre dire ce qu’il en est de manière pesée et motivée, théâtre de nos petites et grandes avanies humaines, tant humaines, où chacun vient chercher qui justice – car ce mot sacré et polysémique signifie tant l’acte de juger que la vertu vers laquelle il veut tendre et l’institution qui les incarne –, qui réparation, et qui sanction. Alors bien sûr chacun peut en sortir déçu, blessé ou apaisé, mais l’essentiel n’est pas là : chacun aura trouvé ce lieu de parole par excellence où auront été déployés les moyens de savoir par l’investigation, les moyens de comprendre par l’écoute et la réflexion, et les moyens de réparer, de punir ou de départager par l’acte de juger. Nous savons tous, ici, combien les passions humaines pourraient l’emporter sur la raison si la justice venait à faillir, nous en avons tous les exemples les plus extrêmes à l’esprit. Alors oui, l’inquiétude est le contraire de la quiétude. Et l’inquiétude naît des actes que pose notre gouvernement depuis quelque dix-huit mois. Un gouvernement – et non seulement une ministre de la justice – qui a perdu le sens de son action, qui a perdu l’intelligence éclairée par la culture, qui seules permettent de poser des actes réfléchis et justes, qui n’a pour finalité que lui-même et sa survie immédiate, un gouvernement qui s’égare en somme. Nous savons que certains, demain, n’auront plus accès à la justice au même titre que chacun, à une justice de qualité et égale pour tous, parce que l’aide juridique est attaquée violemment dans de nombreux pays d’Europe dont le nôtre, et j’ajoute aussitôt : plus particulièrement et plus violemment dans notre pays. Les avocats n’ont jamais été rémunérés pour le travail considérable qu’ils accomplissent au titre de l’aide juridique. Ils ont été indemnisés, c’est tout dire, et le mot pèse lourd, et aujourd’hui c’est cette indemnisation là que l’on veut réduire de 10%. Qui sera volontaire demain, et quelle sera la qualité du travail qui pourra encore être accompli ? Et, n’est-ce pas là l’essentiel, que croyons-nous qu’il adviendra de ceux, de plus en plus nombreux, qui n’auront plus accès, ou plus droit, à une justice de qualité et égale pour tous, voire à la justice elle-même ? C’est un risque social que le gouvernement prend, et notre combat, ne nous y trompons pas, c’est aussi celui-là, c’est d’abord celui-là, et non un combat de nantis qui défendraient des privilèges, et quels privilèges ? Faut-il le rappeler, 26 euros 91 le point hier, 24 euros aujourd’hui. Comme l’a rappelé Magdalena Sepulveda Carmona, rapporteur spécial des Nations Unies sur l’extrême pauvreté et les droits de l’Homme : « Sans un accès à la justice, les plus pauvres sont dans l’incapacité de faire valoir leurs droits ou dénoncer les violations dont ils sont victimes, ce qui les piège dans un cycle d’impunité, de privation et d’exclusion ». Inquiétude, aussi, au regard de deux aspects particuliers de la réforme du paysage judiciaire. Faut-il encore rappeler qu’au terme de l’article 13 de la Constitution : « Nul ne peut être distrait, contre son gré, du juge que la loi lui assigne » ? Qu’en peu de mots choisis ce principe essentiel est-il affirmé. Et la Cour de Cassation aujourd’hui revient sur son interprétation purement procédurale pour en faire ce que ce principe a toujours été : une règle élémentaire dans un Etat de droit. L’inamovibilité du juge, principe tout aussi essentiel, en est l’une des illustrations, judiciaire celle-là. Alors oui, la mobilité et la spécialisation des magistrats constituent un progrès indéniable pour la justice, pour peu qu’elle ait les moyens matériels et financiers de ses ambitions – ce qui reste à démontrer - ! Mais la même mobilité ne peut servir de paravent ou de leurre au choix du juge appelé à connaître de telle ou telle cause sensible, économiquement, politiquement ou socialement. Pour éviter cet écueil qu’il est légitime de craindre et qu’il est souhaitable d’anticiper, le législateur devrait judicieusement prévoir un recours de pleine juridiction, devant un juge de l’ordre judiciaire afin d’assurer l’indépendance du pouvoir judiciaire, un juge qui pourrait sanctionner l’excès ou le détournement de pouvoir. C’est à ce prix seulement que le principe constitutionnel et démocratique essentiel que j’ai rappelé sera sauvegardé, et sans cette prudence, nous ne savons que trop cette vérité : un pouvoir sans contre-pouvoir s’expose par nature à des excès dont la fin n’est plus conforme à l’intérêt général. La deuxième question qui me taraude est celle de l’autonomie de gestion. L’architecture globale de la réforme repose sur cette autonomie, au terme de laquelle chaque juridiction recevra une enveloppe annuelle forfaitaire avec laquelle elle devra satisfaire tous ses besoins et qu’elle devra gérer. Ceci pose deux difficultés auxquelles il convient d’être attentif. D’une part, il est essentiel que cet organe de gestion soit composé de magistrats indépendants et impartiaux, ou à tout le moins que la décision ultime appartienne à l’un de ces magistrats. Il importe aussi que le barreau soit associé à cet organe de gestion, à tout le moins avec une voix consultative. C’est que les décisions qui s’y prendront auront une incidence sur le nombre de chambres, la fréquence des audiences, les moyens alloués aux magistrats, notamment, et dès lors sur la qualité de la justice rendue aux citoyens. D’autre part, nous savons qu’il existe, en matière économique et financière notamment, des informations et plus encore des instructions dont les coûts sont élevés. Ceux-ci sont contrôlés dans de nombreux Etats mais non en Belgique, et je songe en particulier aux coûts des écoutes téléphoniques ou des analyses ADN. Il serait trop simple de paralyser ces informations et ces instructions par l’insuffisance des moyens alloués, et d’engendrer ainsi une justice inégale, à bas coût pour le voleur de pomme, rapide et expéditive, mais onéreuse et lente et inefficace pour la grande criminalité. Dans cette perspective, la hauteur du budget alloué, le caractère fermé en tout ou en partie de l’enveloppe budgétaire, et l’allocation des moyens, seront à nouveau déterminants et signeront – ou non – l’engagement des Pouvoirs exécutif et législatif à l’égard de la qualité et de l’indépendance du troisième Pouvoir : la Justice. Ne nous y trompons pas, l’enjeu est de taille, tant il faut à un pouvoir de qualités, de maturité et d’humilité pour accepter, une fois encore, un contre-pouvoir de force égale. Tel est le prix de notre démocratie, et de la sauvegarde de nos libertés. De danger, point encore. D’inquiétude, sans l’ombre d’un doute. Mes chers confrères, n’ayons pas peur. Mais craignons de regretter un jour de ne pas avoir dit ce qu’il est de notre responsabilité, nous les avocats, de dire haut et fort en vertu du rôle qui nous est assigné dans un Etat démocratique. Je sais, Monsieur le Bâtonnier élu, Monsieur le vice-Président de l’OBFG, que vous serez attentifs à ces enjeux, et que notre sort sera en de bonnes mains. Madame et Messieurs les Bâtonniers, Chers Confrères, Je ne ferai pas le bilan des deux années écoulées, je n’en ai nulle envie et chacun en aura jugé. Je ne mettrai en exergue que trois points : - Le 7 mai dernier, les barreaux de Liège et de Gand ont signé une convention de jumelage, et le 14 mai les barreaux de Liège et d’Anvers ont décidé d’adopter un règlement commun sur l’échange de stagiaires. Nous aurons, j’en suis convaincu, toujours plus à gagner à nous enrichir par ce qui nous unit, qu’à nous diviser par ce qui nous distingue. Maître Jessica Loly a saisi la balle au bond et nous a parlé de ses projets à ce propos il y a deux jours à peine : je n’ai jamais douté de la réactivité de notre nouvelle présidente du Jeune barreau et je m’en réjouis. - Le 11 juin dernier, le conseil de l’Ordre a mis la dernière main à une réforme du stage équilibrée, au terme de nombreuses heures de débat d’une grande richesse, durant lesquelles nous avons soigneusement pris en compte les observations – souvent judicieuses et argumentées – que vous avez bien voulu nous adresser. Ce travail collectif a été mené avec vous, dans l’intérêt des stagiaires, dans l’intérêt des patrons, et dans l’intérêt du barreau. Je tiens à vous en remercier et à en remercier chacun des conseillers de l’Ordre. - le Bâtonnier enfin se doit d’être le premier défenseur de la défense. C’est à ce titre que la commission des libertés a mené tout au long de cette année un travail sur tous les lieux de détention, et que nous avons entamé le dialogue avec la direction de la prison de Lantin ce 17 juin, afin que les préoccupations du barreau et de la direction de la prison soient comprises, et afin que les détenus voient leurs droits fondamentaux protégés, au premier rang desquels figure l’égalité dans l’exécution des peines. Celle-ci est aujourd’hui foulée aux pieds parce que les détenus dont la peine est inférieure à cinq ans de prison effectuent celle-ci en maison d’arrêt et non en maison de peine, avec la restriction drastique de leurs droits que cette situation due à la surpopulation carcérale engendre. Un condamné n’égale plus un condamné, il faut le dire, et il faut que la magistrature le sache. Mes très chers confrères, Pour tous ces moments intenses que vous m’avez offerts en me confiant la charge du bâtonnat, je tiens à vous remercier chaleureusement. C’est une charge, certes, mais c’est aussi avant tout un honneur, et un bonheur. Je vous le dois. J’ai, chacun l’aura compris, dédié ces deux années à la mémoire de Monsieur le bâtonnier Jacques Henry. Son souvenir m’a été précieux. Le temps est venu de fermer le ban. Monsieur le Bâtonnier élu, Mon cher André, C’est toi qui, dans quelques semaines à peine, aura le bonheur de travailler avec Silvia, Eric, Carine et Simone. Quel quatuor ! Silvia, notre mémoire, qui ne se départit jamais de son sourire et de sa bonne humeur, et qui sait tout, tellement, qu’elle peut à elle seule remplacer le bâtonnier en tout. Secrétaire en second du bâtonnier depuis l’année où j’étais moi-même président du Jeune barreau, en 1996, que de petits et grands secrets a-t-elle vu passer sans jamais en trahir un seul ! Je sais maintenant, chère Silvia, que le blues du bâtonnier, ce n’est pas la fin de son mandat, mais c’est bien plutôt de ne plus vous avoir à ses côtés. Eric a mis sur pied et fait vivre chaque jour cette belle bibliothèque Jacques Henry à laquelle Monsieur le bâtonnier Stéphane Gothot a tant travaillé. Construire un tel outil était une gageure dont il s’est acquitté avec autant de talent que d’opiniâtreté. Il est aussi, au jour le jour, notre informaticien savant, qui donne vie à l’Open Barreau, aux info-ordres, aux lettres du bâtonnier. Sans lui, l’Ordre serait muet en somme. Carine veille à toute la machinerie, lourde et sensible, des avis d’honoraires et des avis au conseil supérieur de la Justice relatifs aux nominations des magistrats. Elle a aussi accepté de reprendre le secrétariat du conseil de discipline après le départ de Madame Carmona. C’est une fonction essentielle, elle aussi combien sensible et discrète. Son perfectionnisme sans faille permet au bâtonnier de ne veiller sur elle que d’un œil ! Simone, enfin, grande ordonnatrice des finances de l’Ordre, des dépenses, des paiements, qui sait de son observatoire tout de chacun de nous, qui bien entendu n’en dit jamais rien, mais qui surtout – et c’est bien l’une de ses plus belles qualités – ne juge jamais ni les uns, ni les autres, quoi qu’elle ait pu voir, comprendre et découvrir. Que demander de mieux à la gardienne de nos finances au jour le jour ? Voilà, Silvia, Eric, Carine, Simone, vous allez me manquer. Soyez remerciés pour tout ce que vous m’avez donné durant ces deux années, et surtout : soyez indulgents à mon égard s’il vous arrive – qui sait – de parler des anciens bâtonniers.

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L’équipe du bureau d’aide juridique mérite aussi tous nos remerciements. Elle n’a pas été épargnée durant ces deux années, entre les grèves, les piquets, les mouvements et difficultés divers que nous connaissons et le travail accompli chaque jour avec compétence et gentillesse. Que Sylvie, Mounir, Aïcha, Isabelle, Adrien et Raphaël, je m’autorise ce midi à utiliser leurs prénoms, soient remerciés.

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Enfin, je veux remercier Maître Muriel Boelen. Chef de cabinet du bâtonnier depuis plusieurs années, elle m’a secondé en tout durant ces deux années, tout en veillant à m’informer des faits importants et à rappeler à mon attention parfois embrumée ces petites choses qui font qu’un bâtonnat peut – avec quelque chance – se dérouler sans accroc. Sa parfaite connaissance, en tout et partout, des personnes ressources utiles à l’organisation de toutes les activités de l’Ordre, et la mémoire qu’elle a du fonctionnement de l’Ordre, en font le bras droit précieux du bâtonnier que cette fonction appelle.

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Maître Serge Mascart et Maître Philippe Culot méritent toute ma reconnaissance, certes, mais surtout toute la nôtre. Depuis deux ans, le jour, la nuit, le week-end, ils ont été les artisans infatigables du combat mené pour l’aide juridique. Maître Philippe Culot a vécu une relation passionnelle avec la Ministre de la Justice, Maître Serge Mascart a vécu une relation passionnelle avec son bâtonnier. Chaque jour, ou presque, durant deux années, Maître Mascart et moi-même nous sommes parlé, nous sommes écrit ou nous sommes vus. Mon cher Serge, tu auras été un grand et solide président du bureau d’aide juridique, et après ces moments sabbatiques que tu appelles de tes vœux, ta place sera ici, au conseil de l’Ordre, où je serais heureux de te voir bientôt. Il est heureux pour le bâtonnier que tu aies été là, avec ton vice-président, et tous les membres du bureau d’aide juridique. Maître Jean-Jacques Germeau et Maître José Mausen sont les chevilles ouvrières du travail quotidien du bâtonnier. Maître Jean-Jacques Germeau, tout jeune retraité, est dans nos murs tous les mardis à l’aurore et traite avec bonhomie et talent de nombreux dossiers de petite déontologie. Maître José Mausen, quant à lui, est devenu le champion du monde de l’analyse de la confidentialité ou non des courriers échangés entre avocats, là où le bâtonnier ne pourrait consacrer tout le temps nécessaire à l’examen pointu de chaque question. Je n’oublie pas non plus son talent bien connu pour cette belle langue de Vondel, ni le fait qu’il a accepté – de surcroît – d’assurer le secrétariat du Conseil de discipline, fonction ô combien essentielle. Sans eux, point de salut. Permettez-moi enfin de dire quelques mots de ces avocats qui m’ont été très proches, parfois bien malgré eux, durant ces belles années. Au premier d’entre eux, Monsieur le Bâtonnier Luc Pierre Maréchal, j’ai dit l’an dernier tout le bien que je pensais de lui, et la chance du barreau de Liège et de l’OBFG qui l’ont eu à leur tête. Je lui dis cette année, à lui comme à Brigitte, toute l’amitié que je leur porte, et toute la présence riche et chère qui fut la leur durant ces deux années. Maître Pierre Bayard et Maître Jessica Loly, l’ancien et la nouvelle présidente de la Conférence Libre du Jeune barreau, et tous les membres de leur commission, ont animé le barreau tout entier avec brio ! Monsieur le Président, mon cher Pierre, quelle belle année ! Et aujourd’hui, quelle belle récompense ! Soyez remercié de la chaleur et de la courtoisie de nos relations. Madame la Présidente, ma chère Jessica, vous aimez relever les défis, votre dynamisme et votre force renverseront encore plus d’un avocat. Continuez à nous secouer, nous en aurons toujours besoin. Quant à « mon oratrice », ma chère Catherine, qu’elle sache – mais elle le sait - tout le plaisir qu’elle m’a donné grâce à un discours empreint du talent et de la liberté que nous lui connaissons. Maître Léon Leduc, Président de la commission du stage, et toute la commission ad hoc qui avait été mise sur pied durant cette année, ont travaillé sans relâche sur la réforme du stage que j’avais appelée de mes vœux. Sans eux, jamais celle-ci n’aurait vu le jour. Maître Léon Leduc, par ailleurs, a géré, aplani, ou tranché bien des difficultés qui surgissent quelquefois entre le maître de stage et son stagiaire, et il constitue à cet égard un rouage essentiel au bien-être de chacun. Mon cher Léon, est-il besoin de te dire ici ce que tu sais déjà : l’Ordre a besoin de toi, de tes convictions, mais aussi de cette gentillesse toute particulière dont tu fais montre à chaque instant. Enfin, les commissions de l’Ordre et leurs présidents sont les chevilles ouvrières de toutes les réflexions menées au sein du barreau, elles en sont la science et l’avenir. Que les Présidents et les membres de celles-ci en soient collectivement remerciés. Madame et Messieurs les Bâtonniers, Chers Confrères, Rien de tout ceci ne serait possible sans le conseil de l’Ordre. Chaque membre en est un maillon indispensable, chaque sensibilité a enrichi des débats souvent passionnés et passionnants. Le conseil aura été un lieu d’effervescence et de mobilisation où ont été débattues toutes les grandes questions qui concernent l’avenir de notre profession, où ont été adoptées toutes les positions qui ont ensuite été défendues par le bâtonnier aux assemblées générales de l’OBFG et où seront encore demain écrites les plus belles pages de notre barreau. Rompant avec la tradition, mais de leur accord, c’est lors d’un tout prochain dîner que je dirai à chacun tout le prix que j’ai accordé à leur présence à mes côtés. Qu’ils en soient ici publiquement remerciés : ils ont été brillants, et n’ont jamais ménagé leur peine. Vous leur devez tout ! Il en ira ainsi pour tous les conseillers sortants sauf un : Maître Sébastien Olivier, secrétaire de l’Ordre, pour la part essentielle qu’il a prise dans le fonctionnement de l’Ordre et du Conseil. Maître Sébastien Olivier : voilà quelqu’un que je connais depuis plusieurs années, et qui ne m’a jamais déçu ! Il a bien voulu assumer tout au long de cette année judiciaire la tâche ardue de secrétaire de l’Ordre, après que Maître Jonathan Wildemeersch nous ait quittés – ce qui était prévu – pour d’autres cieux. Mon très cher Sébastien, tu es un homme pondéré, âpre au travail, fidèle, engagé, d’humeur égale et sereine, et d’une courtoisie à toute épreuve. Jamais ta position, qui requiert doigté, confiance et confidence, ne t’a empêché de t’exprimer au conseil de l’Ordre, défendant ardemment tes convictions, m’en prévenant quand, par extraordinaire, elles pouvaient – légèrement bien sûr – s’écarter des miennes. Tu as occupé avec talent cette place à ma gauche, sans aucun doute la plus délicate, et tu as été tout au long de cette année un soutien indéfectible du bâtonnier. Je tiens à t’exprimer ici toute ma reconnaissance. Enfin, mes derniers mots iront à mes plus proches, ici et là. A tous les membres du cabinet Actéo qui m’ont soutenu tout au long de ces deux années, et qui ont assumé avec bonne grâce l’indisponibilité que vous imaginez. Que Maître Elisabeth Kiehl, ma chère collaboratrice préférée, et Caroline, ma magnifique secrétaire à toute épreuve, en soient assurées : je sais ce que je leur dois. Et puis, comment ne pas dire ici, d’un mot, tout ce que je dois à Laurence, compagne de tous mes déplacements, des moments joyeux et des moments difficiles, qui fut la meilleure ambassadrice de notre beau barreau. Il me reste un dernier devoir de bâtonnier à accomplir : la remise des prix aux stagiaires lauréats de l’exercice de plaidoirie. Pour ce faire, j’aimerais être rejoint par Maître Véronique d’Huart (CUP) et Maître Mabeth Bertrand (JLMB).

Monsieur le Bâtonnier élu, Mon cher André, Nous y voici enfin ! Dans quelques instants ce lieu sera le tien. Tu souffriras toutefois que je dise quelques mots de l’homme et de l’avocat que j’ai découvert et tant apprécié tout au long de cette année. Jusqu’il y a un an, mon cher André, je te connaissais bien peu. Parce que nous avons en commun un ami cher, je savais déjà qu’un homme de qualité se cachait derrière l’habit d’une certaine austérité sous lequel tu t’abrites souvent. Je savais aussi que tu étais le pape de l’analyse, du contrôle, et même de l’établissement de nos états d’honoraires, et un fervent défenseur de la transparence que nous devons à nos mandants. Ce renom, tu l’as acquis jusqu’à l’OBFG, grâce à de nombreuses années d’un travail considérable à la présidence de la commission des honoraires. Je savais aussi, tu me pardonneras cet écart, que lorsque nous étions à l’Université, tu portais de long cheveux noirs, tu étais le favori des belles étudiantes, et l’on t’y surnommait à cette époque – je laisserai chacun imaginer pourquoi – l’indien. Chère Marie-Anne, quel drôle d’oiseau as-tu pêché là ! J’ai découvert tout au long de cette année, non un avocat et un curateur de qualité, apprécié des magistrats, cela je le savais, mais un homme attentif, curieux de tout, appliqué à tout savoir et à comprendre et cerner les enjeux de chaque question, tant il t’importe d’être le meilleur bâtonnier possible pour les quelque 950 avocats de notre barreau. Tu as consacré un temps considérable à voir chaque commission de l’Ordre et à construire pas à pas les deux années qui viennent enfin à toi. Je suis certain, mon cher André, que tu as mérité cette élection, et que tu seras à la hauteur de la tâche, mais aussi à la hauteur de tes propres attentes. Enfin, j’ai aussi appris à connaître l’homme que tu es. Empreint d’une grande sensibilité et d’une grande humanité, tu as été à mes côtés tout au long de cette année. Nous avons traversé des moments difficiles, et lorsque ceux-ci sont advenus, tu as toujours été là, à côté de moi, pour m’apporter ton aide, fût-ce par ta seule présence. Avec Marie-Anne, dont l’amitié et la chaleur accueillent les visiteurs dès les premiers instants, vous allez vivre une aventure dont vous savez, combien de fois ne vous l’avons-nous pas répété, qu’elle est la plus belle d’une vie humaine et professionnelle déjà bien remplie. 730 journées pleines au plus grand profit de ton barreau et de chacun de ses avocats, qui te rendront bien plus encore que ce que tu leur auras donné. C’est, Monsieur le Bâtonnier élu, mon cher André, pleinement serein que je te cèderai le flambeau et que je te cède la tribune. Je sais que tu en feras le meilleur usage. Je me retire, cette place est la tienne désormais, occupe-la tout entière, elle te fera cortège pendant deux ans.