Search results

… les organes territoriaux intracommunaux, la Commission communautaire française, la Commission communautaire flamande, la Commission communautaire commune et les centres publics …
… ci-dessous : … Le Bureau d'Aide Juridique et la Commission d'Aide Juridique du barreau de Liège déménagent ! …
… ce jeudi 20 mai … Les litiges en matière de voyage et la Commission Litiges Voyages …
… porté par le président du conseil d’entreprise devant la commission paritaire compétente en vue d’une ultime tentative de conciliation. Si celle-ci échoue, la commission tranchera elle-même le différend.   Entreprise …
… : •             soit par une CCT conclue au niveau de la commission paritaire ou au sein de l’entreprise ; …
… de la Cour de justice de l'Union européenne et de la Commission européenne. ... LES RÉPONSES DES BARREAUX : celles … les réflexions et le lobbying qu'il exerce près de la Commission européenne ; celles des représentants de …
… communales et provinciales du 14 octobre 2018, la commission « Avocats dans la Cité » du barreau de Liège …   Rodrigue CAPART président de la commission « Avocats dans la Cité » Tél : +32 4 342 30 50 …
… de non-conciliation et le communique au président de la commission paritaire compétente. La commission paritaire fait une ultime tentative de … conciliation au cours de sa plus prochaine réunion. Si la commission paritaire échoue dans sa tentative, le plan n'est …
… un peu désuet mais qui demeure un lieu de Justice. La commission « Avocat dans la Cité » y organisera la …   Rodrigue CAPART président de la commission « Avocats dans la Cité » Tél : +32 4 342 30 50 …