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Allocution prononcée par Madame le Bâtonnier élu Isabelle Tasset à l’occasion de l’assemblée générale de l’Ordre le 22 juin 2017
Discours
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Je ne suis pas Naffissatou Thiam. Difficile pour moi de vous parler de sport…. Un célèbre maillot jaune de nos élections, Me Sophie Kessels m’a demandé de ne pas vous parler, d’André Comte-Sponville. Que me reste-t-il ? Monsieur le Bâtonnier, Madame, Messieurs les Bâtonniers, chers Conseillers de l’ordre, mes chers confrères, ma chère famille, J’emmène le barreau dans un voyage vers les futurs possibles. ET oui…Ce mot s’utilise aussi au pluriel. Je l’ai appris lors d’un colloque organisé par HEC, en début d’année judicaire. Ce colloque était intitulé « créer son futur, de l’anticipation à la décision ». Il y était notamment question d’intelligence stratégique. Notre futur ? Je vous invite à le créer. Il le faudra, après tout c’est là où nous allons passer le reste de notre vie… Nous avons pour nous notre force, votre force, c'est la passion du métier, la maitrise du droit, la maitrise de la procédure et celle de la plaidoirie. Droit, procédure, plaidoirie ! Je me demande si cela suffit alors que certains ont déjà déclaré la faillite de la justice traditionnelle, que nombre de contentieux nous échappe, que nous sommes bombardés de pots-pourris et que de nouveaux codes nous sont imposés. Je me demande si cela suffit alors qu’on nous prédit une justice rendue en algorithme. Notre faiblesse, n’est ce pas notre étroitesse d’esprit ? Ou plutôt, notre peur qui fait que nous nous réfugions derrière notre titre d’avocat. C’est un rempart trop fragile dans cette société qui évolue à une vitesse vertigineuse. Comme il est nous est difficile de nous remettre en question … Rester sur nos acquis, c’est la manière la plus rapide de ralentir. Je veux vous dire ma volonté de faire de faire de notre voyage dans l’avenir une réussite. On dit qu’il y a trois catégories d’hommes, ou de femmes, ceux qui créent des mondes, ceux qui les explorent, et ceux qui les ignorent. Nous avons décidé d’être ceux qui les créent. Pour cela le weekend résidentiel du conseil de l’Ordre d’octobre, sera consacré en priorité au changement et à la gestion du changement. J’ai réussi à trouver un partenariat avec les chercheurs qui ont organisé ce colloque HEC, dont je viens de vous parler. Ils participeront à notre réflexion. Voilà l’état d’esprit qui dominera cette année de bâtonnat et notamment les cinq projets dont je vais vous parler. Ils concernent, la déontologie, l’intelligence artificielle, la formation continue, l’accès à la justice et la communication. Dans cette ouverture d’esprit, je salue Maître Jean-François Henrotte, il a sa place dans ce voyage. 1. La déontologie Dans un entretien au journal Le Monde, André Comte-Sponville – oui, vous n’avez pas cru un instant que je n’allais pas en parler-, André Comte- Sponville disait que nous avons besoin de morale pour nous gouverner nous-mêmes, et de politique pour gouverner ensemble le peuple que nous formons. Il a esquivé la question de la nécessité d’avoir au moins une éthique minimale en politique- voire une déontologie . (Le Monde 1er avril 2017) Nous les avocats avons des règles de déontologie. C’est notre crédibilité. Si ce sont des règles qui forment l’idéal de la pratique, elles ne sont pas toujours je l’admets, des règles de pratique idéale. Aujourd’hui, qui peut comprendre que ce qui n’est pas interdit n’est pas nécessairement permis ? Ces règles sont difficiles à interpréter, au regard des nouveaux modes de communication. Soyons plus clairs. Traçons la limite entre ce qui est permis et ce qui ne l’est pas. C’est le thème du colloque de la prochaine rentrée solennelle. Nos règles déontologiques vous seront régulièrement rappelées. Je suis consciente que nous sommes noyés sous les informations et j’ai pensé à vous. Pour limiter les efforts de lecture, j’ai demandé aux quatre barreaux présents dans la commission de déontologie de proposer chacun un casus et de dégager ensemble, en commission, une solution. Ces barreaux sont ceux de Liège, Verviers, Huy et Eupen. Quatre casus, quatre informations, c’est raisonnable. Sous quelle forme vous seront-ils communiqués? Laissez-moi vous en réserver la surprise. 2. Alors, venons-en au monstre du Loch Ness, ce logiciel informatique qui rendra justice à coups d’algorithme. Il va nous aider car nous allons « le dresser ». L’ordre a pour mission de fournir aux avocats formations, documentation et bibliothèque. L’Ordre doit mettre à notre disposition des outils performants qui facilitent nos recherches. Nous devons en maîtriser la conception, l'évolution et le coût. Le barreau de Lille tente une expérience intéressante : en partenariat avec le Conseil de l'Europe, la cour d'Appel et l'Université, il crée son propre logiciel. Un nouveau concept est apparu la "justice prédictive". Il qualifie la justice envahie par l’intelligence artificielle… Justice prédictive…Ce terme a été repris récemment par le ministre Geens. Cette référence au sacré est sans doute là pour nous rassurer ! Créons notre propre logiciel ; on le fera en partenariat avec l'université de Liège, les juridictions du ressort de notre cour d'Appel, les maisons d'éditions, avec le soutien du conseil de l’Europe et de sa commission pour l’efficacité de la justice la CEPEJ. Je dois encore plaider notre cause auprès des magistrats. Les autres partenaires sont d’accord de se lancer dans ce projet. Les magistrats…. Si les avocats redoutent l'intelligence artificielle, les magistrats doivent la redouter tout autant. Qu'en sera-t-il de leur indépendance si une machine leur dicte leur jugement? Qu’en sera-t-il de leur intime conviction ? Comment basculer du droit romain à la commun law ? Comment faire lorsque la législation changera alors que tout le système repose sur des décisions rendues? Qui va gérer ces algorithmes ? Le nom des juges sera indiqué dans chaque décision, il sera possible de faire des statistiques pour connaître leur degré de sévérité par rapport à une situation donnée. Les justiciables pourront faire du shopping. En Allemagne, les compagnies d'assurance concentrent leur contentieux dans des juridictions qui ont la réputation de leur être plus favorables. Plus fondamentalement, comment les justiciables pourront-ils croire à un procès équitable alors que le magistrat risque de perdre son apparence d'indépendance, d'impartialité et de ne plus pouvoir garantir le contradictoire [1]. S'associer aux juges et au monde académique pour lancer une recherche se justifie donc tout autant. Concernant les maisons d’édition. Sont-elles des concurrentes ou des partenaires ? En tout cas le barreau de Mons s’est associé à la maison Wolters Kluwer. Il y a moyen d’en faire des partenaires. Je serai très attentive aux projets qu'AVOCATS.BE veut mettre en place, il n’est pas question de se « court-circuiter ». Faisons de la révolution numérique notre révolution et faisons le savoir ! Avec ce nouveau logiciel, nous aurons un gain de temps, qu’allons-nous en faire ? On m’a rapporté qu’un médecin avait installé dans sa salle d'attente une tablette sur laquelle les patients indiquent les symptômes ressentis. Lorsque les patients entrent dans le cabinet médical, le médecin a déjà un diagnostic sur son écran. Il lui suffit de le lire, d’imprimer l’ordonnance et le traitement, puis de facturer. Ce médecin se vante de pouvoir limiter ses consultations à 4 minutes au lieu de 12. Quelle victoire ! Ce n’est pas comme cela que je vois l’avocat. Je préfère penser que le temps gagné sur les recherches documentaires, l’avocat le consacrera à ses clients avec lesquels il prendra le temps de réfléchir à la stratégie à adopter. C’est là que réside notre plus-value et c’est ce qui nous distinguera des autres professions. Quel sera désormais le périmètre de notre activité ? Nous avons un quasi-monopole de la plaidoirie, elle reste incontournable. Nous avons le monopole du droit collaboratif et de l'acte d'avocat qui restent un mystère pour beaucoup d’entre nous. Nous n’avons pas le monopole de la conciliation, de la médiation ni même de l'arbitrage alors que les accords conclus en médiation valent jugement. Jugement rédigé par les parties sans leurs avocats. Comment pouvons-nous l'accepter ? Toutes ces techniques d’approche du conflit sont différentes, elles doivent être maîtrisées. Elles placent le client au centre de nos préoccupations et c’est là qu’il veut être. Les justiciables ne comprennent plus qu’ils doivent attendre un rendez-vous, attendre l'introduction d'une procédure, attendre nos conclusions puis celles de l’adversaire, attendre les plaidoiries auxquelles ils n’assistent pas puis enfin une décision qu’ils ne comprennent pas toujours. Alors, repensons le temps. De plus en plus de clients n’ont pas besoin qu'un juge décide à leur place et tranche. Des hommes d'affaires veulent préserver des relations commerciales après le litige. Des couples veulent gérer eux-mêmes leur divorce. Allons-nous laisser le champ libre à nos concurrents ? En fin de compte, le Ministre Geens n’a peut- être pas tout à fait tort, de penser que seules les procédures complexes valent la peine d’être jugées de façon traditionnelle par des magistrats experts, les autres pouvant être traitées en dehors des prétoires. En dehors des prétoires, d’accord …mais pas sans nous ! J’entendais sur les ondes de la RTBF, un juriste vanter sa société de consultance spécialisée dans l’aide aux entreprises en difficultés : sa force : le conseil adapté, la négociation, tout pour éviter le procès. Au journaliste séduit, qui lui demandait si il était avocat, (on l’aurait cru tant il s’exprimait comme un avocat) il a répondu : « non je ne suis pas avocat ! ». Il a omis d’ajouter qu’il avait quitté la profession contraint et forcé après avoir confondu son patrimoine et celui de ses clients. Je l’avais reconnu, son nom a été répété plusieurs fois durant l’entretien. Toutes les coordonnées de sa société sont sur le site de la RTBF, classique 21. Quelle publicité ! Cet ancien confrère l’a compris, les justiciables veulent une autre justice. A nous de l’organiser avec toutes les garanties qu’offre notre profession. Pourquoi ne pas saisir les opportunités qui s’offrent à nous ? Le Ministre de la Justice négocie avec les commissions famille d'Avocats.be et de l’OVB. Il veut que les divorces puissent désormais être réglés en dehors de toute procédure classique par « acte d'avocats ». L’idéal serait que les avocats aient suivi une formation en négociation ou en droit collaboratif. Le divorce serait prononcé sans intervention du juge, acté par les avocats dans un document ayant force exécutoire. Si nous refusons cette offre, les notaires s’empareront du projet avec gourmandise. Très prochainement, les avocats auront le monopole de la tenue des permanences de première ligne. Elles seront mieux rémunérées. Une condition : parfaire la formation en gestion de conflit et en écoute. Quelques heures de formations pour élargir notre champ d’action. Alors venons- en au troisième projet. 3. Il faut repenser notre formation continue. AVOCATS.BE organise ses universités d’été. Quelle belle initiative. Je remercie le Directeur de l’Ordre d’avoir dressé le cadastre des formations offertes aux avocats. Savez-vous que 487 formations ont été proposées aux avocats liégeois via l’extranet pour cette seule année judiciaire. Trop de formations tuent les formations. Je propose une meilleure structure. Avec l’université de LIEGE nous sommes en train de créer une plateforme qui centralisera les demandes et les offres de formations juridiques et non juridiques. Ce partenariat académique assurera des techniques plus modernes d’enseignement, la certification des formations, l’octroi de chèques – formations et une meilleur publicité. L’avocat apparaîtra enfin comme le spécialiste du conseil approprié, celui qui permet le maintien des relations d'affaires, l'apaisement des relations familiales ou l’obtention d’un très bon jugement car il maîtrise le droit et plaide les dossiers les plus difficiles. 4. Toute forme de justice a un coût. Le premier rendez-vous se termine très souvent par la question : « Dites Maitre, ça va me coûter combien ? » . Même si un avocat est moins cher à condition qu’on l’ait vu avant plutôt qu’après, il n’en reste pas moins qu’il semblera toujours trop cher, si le coût de son intervention est imprécis. Si l’on parle de justice « prédictive », on peut difficilement en dire autant de nos honoraires, qui, si vous me permettez ce barbarisme, sont assez « imprédictifs » Je veux encourager une réflexion sur la clarification du coût de nos interventions avec les professionnels du chiffre. Soyons créatifs Pour la classe moyenne, je voudrais développer à Liège un projet initié par le barreau de Mons, qui s’est lui-même inspiré d’un modèle français. La Bâtonnier Haenecourt prend l’exemple d’un ménage avec 3000 euros de revenus nets, deux enfants, une maison à rembourser. Trop riche pour bénéficier de l’aide juridique et pas assez pour financer l’intervention d’un avocat. Désormais ce couple montois peut souscrire un prêt personnel pour financer le procès. Il lui en coûte 100 euros par mois. La somme empruntée est versée sur un compte rubriqué, le client a un mandat de lecture. L’avocat prélève en fonction de l’évolution du dossier, sur base d’états adressés au client. En cas de succession d’avocats, le compte rubriqué est transmis avec le dossier. Quant à l’assurance protection juridique. Le ministre Geens, Assuralia, AVOCATS.BE et l’OVB sont en discussion. J’aimerais beaucoup être le relais de nos préoccupations. Pourquoi le recours au forfait devrait-il être rejeté, s’il est bien évalué et s’il est conforme aux règles européennes? Un avocat conventionné n’est pas nécessairement un avocat dépendant. Être rassuré sur un flux de dossiers et sur le payement des honoraires est tout simplement sécurisant et partant très porteur. Quant à l’aide juridique. Le combat est celui de tous les instants, il est dans les mains d’un nouvel administrateur d’AVOCATS.BE et nous avons la chance d’avoir un excellent directeur. Certaines batailles ont été gagnées, mais laissent un gout amer d’insatisfaction et nos combats ne sont pas toujours compris. Nous augmenterons notre force de négociation en nous associant aux justiciables les plus défavorisés ou à leurs représentants. Grâce à Monsieur le Bâtonnier André Delvaux et à nos confrères Philippe Hansoul et Michel Delhaye, la confrérie St-Yves renait de ses cendres. Nos confrères sont allés à la rencontre des représentants d’associations caritatives qui travaillent au quotidien avec les plus démunis. J’ai assisté à la première rencontre, tous les avocats présents, y compris les organisateurs, ont été frappés : une fois encore, l’image que nous donnons de nous, ne correspond pas à ce que nous sommes. Alors, il est temps de parler du 5ème projet : Il faut repenser la communication. 5. A nous de faire savoir qui nous sommes et comment nous travaillons. Je veux faire de la commission communication, la commission centrale de notre barreau. Toute notre communication en interne et en externe sera revue avec l’aide de professionnels. Nouveau site, nouveau moyen d’intervention. J’attends un plan d’action pour la fin du mois d’août. 6. Je m’adresse maintenant aux plus jeunes. Vous avez de l'enthousiasme, des idées, vous prenez des initiatives, vous avez la volonté de bien faire vous avez de l’idéal. Vous avez à nous apprendre. Cette année, j’ai mis en place un groupe de réflexion sur votre avenir dans la profession d’avocats, sur la formation continue et sur contrat de collaboration. Je vous donne rendez-vous dans les prochaines semaines. Nous devons notamment réfléchir à la mise à disposition de locaux équipés dans lesquels tous les avocats pourront travailler, se rencontrer et échanger. L’ « araignée » de Monsieur le Bâtonner Michel Mersch remise au goût du jour. Si je parle aux jeunes, je m’adresse aussi à la conférence libre du jeune barreau (même si l’un de ses membres n’est plus un « tout tout » débutant). Je me réjouis du duo d’enfer que nous allons former avec votre présidente. Ma chère Cécile, j’ai tout de suite compris que nous allions nous entendre. Ton enthousiasme est contagieux ; quelle belle année nous allons passer ! 7. Je ne veux pas conclure sans un second message important et dire aux membres des barreaux de Verviers et de Huy, que la porte reste ouverte. Nous pouvons nous entendre, dans le respect de chacun et trouver des solutions négociées plutôt que de prendre le risque qu’elles nous soient imposées. Cinq projets, deux communications importantes, un heptathlon, j’ai quand même un petit côté Nafissatou Thiam ! Voici venu le temps des remerciements. Le futur ne peut être approché qu’en se servant des leçons du passé et je rends hommage à celle et ceux qui se sont succédé à cette place. Vous me confiez le relais, j’en prendrai soin. Je vous le promets, je serai le bâtonnier de tous et de toutes. Merci tout spécial à Monsieur le Bâtonnier Didier Matray d’avoir accepté d’être ma « belle-mère ». Monsieur le Bâtonnier, nous partageons la même passion pour notre Ordre et je suis très heureuse et aussi rassurée de vous savoir à mes côtés. Vos contacts avec la société civile, avec le monde académique, le respect que vous inspirez à tous nous seront très précieux. Monsieur le Bâtonnier François Dembour, Merci. Un chef de troupe, un capitaine d’équipe attentif à tous, jeunes et moins jeunes. Vous êtes un homme équilibré, réfléchi, vous savez prendre du recul, c’est pour mieux viser l’objectif, vous êtes un fin stratège, jamais le nez dans le guidon (au mauvais sens du terme), mais parfois en danseuse pour être certain d’être le premier toujours et partout. Vous aimez arriver 14 minutes, trente secondes et 3 centièmes avant l’heure, à tous vos rendez-vous… Vous savez recevoir et avez répondu à toutes les invitations des différents barreaux. Cela vous a permis de tisser des liens solides avec les autres bâtonniers, comprenant que c’est tous ensemble que nous ferons évoluer notre profession. Vous allez sincèrement me manquer, quelle chance j’ai eu de vous avoir à mes côtés durant cette année de vice-bâtonnat. Monsieur le Bâtonnier André Renette, vous m’avez soufflé un beau jour, « pourquoi pas toi » ? Vous êtes le premier à m’avoir fait confiance. Merci, Monsieur le Bâtonnier Luc P. Maréchal, vous n’avez pas hésité à mouiller le maillot. Merci à toute et tous, je n’oublie pas vos conseils judicieux. J’ai à l’esprit que pour tous , les années de bâtonnat ont été, à titre professionnel, les plus belles. Plusieurs générations d’avocats coexistent, travaillent et vivent en bonne entente dans notre palais. Et c’est merveilleux. C’est aussi la réussite de notre profession, que ce compagnonnage à travers ces générations. Je le retrouve dans ma famille. Je pense évidemment d’abord à mon père si fier d’être le numéro un du tableau. Si je suis ici c’est parce que dès mon plus jeune âge, j’ai perçu ton investissement pour le barreau, au travers des différentes commissions que tu as présidées. Et je revois maman servir un porto de derrière les fagots à Me Jean-Marie Discry qui avec d’autres, quittaient ton bureau, après quelques heures de travail consacrées à l’Ordre. Je veux remercier mon compagnon et mes enfants. Je ne suis pas la plus disponible, cela ne va pas s’arranger. Et pourtant vous savez quelle place vous occupez dans ma vie. Sébastien, Violaine, Julie très souvent vous me rappelez que j’étais la dernière à venir vous rechercher à l’école. Très tôt Sébastien a annoncé qu’il rêvait d’une maman au foyer, une qui ressemblerait à sa Mamy. Et pourtant… nous formons une bien chouette famille tellement unie et qui ne cesse de s’agrandir ! Je suis heureuse de voir vos partenaires de vie à vos côtés, Damien, David, Victoria. Mes chères consœurs ! Tout est possible. Merci à Jean-Paul et ses drôles de dames. Et oui, rien que des filles pour entourer notre coq ! Merci mon frère, du fond du cœur. Merci Audrey, Caroline, Muriel, Victoria et Mathilde. Violaine tu as droit à un second immense merci ! L’enthousiasme de la jeune génération est contagieux, je veux le partager, la sagesse des anciens est une force et je veux en bénéficier ! Chers confrères, le futur c’est déjà pour maintenant et c’est avec vous tous que je veux le construire. Je vous remercie et vous invite au vin d’honneur comme le dirait Monsieur le Bâtonnier ! _________________________ [1] Aux ETATS-UNIS, un condamné à six ans d'emprisonnement pour faits de violence graves a introduit un recours invoquant l'absence de contradictoire car le juge avait utilisé pour rendre sa décision, un logiciel qui n'est pas mis à la disposition des justiciables.